De son coté les syndicats des journalistes protestent contre les derniers amendements du projet de loi qu’ils jugent contraires à ce qui se négocie en ce moment même aux états généraux de la presse.
Notre position est déjà exposée dans notre précédant article. Nous vous proposons juste cette vidéo de bakchich.info pour la justesse de son propos sans nous associer à ce site pour le reste de son contenu.
Le site Numérispace de partages vidéos, photos et musiques est toujours en version béta. Numéricable vient d’y intégrer une fonctionnalité d’import de carnet de contacts.
Numérispace continue d’évoluer. Il est maintenant possible d’y intégrer un carnet de contact sans avoir à saisir une à une toutes les adresses.
La fonctionnalité permet de récupérer les adresses enregistrées dans les carnets en ligne de Yahoo!, FaceBook, Hotmail, Gmail ou le webmail de Numéricable.
On regrettera toutefois que l’import ne prenne pas en charge une procédure plus universelle via un fichier csv. Il n’est donc pas possible d’intégrer les carnets Outlook ou Thunderbird.
De plus, l’import gmail implique de confier à Numéricable l’identifiant et le mot de passe du compte gmail.
Le projet de loi “favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet”, aussi appelée HADOPI pour l’instauration d’une Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des Droits sur Internet, est en plein remou. Rejeté par le Parlement à la surprise générale, nous faisons le point sur l’avenir législatif de ce texte.
Bref historique :
Le texte a été déposé au Sénat le 18 juin 2008 par Mme Christine ALBANEL, ministre de la culture et de la communication.
Le Gouvernement a déclaré l’urgence sur ce projet de loi le 23 octobre 2008.
Le texte a été adopté par le sénat le 30 octobre 2008, puis par l’Assemblée nationale le 2 avril 2009, chacun ayant juste apporté quelques menus amendements au texte initial.
Le texte de l’Assemblée différant de celui du Sénat, la procédure d’urgence n’obligeait plus qu’a une conciliation des deux textes par le biais d’une Commission Mixte Paritaire (Sénat et Assemblée) pour être définitivement adopté.
Le vote du texte de la CMP s’est déroulé le 9 avril. Le Sénat a adopté le texte mais l’Assemblée Nationale l’a rejeté à 15 voix pour et 21 contre suite à un épisode rocambolesque. On peut d’ailleurs s’étonner que des textes passent aux voix avec si peu de représentants présents. Si nous avions moins de dix pourcent de votants aux élections présidentielles, municipales, … parlerions nous encore de démocratie ?
Contexte européen :
Les travaux du Parlement Européen restent très, trop, discrets en France. L’un des points les plus médiatisés sur ces travaux est connu sous le nom d’amendement dit Bono - Cohn-Bendit. Mais amendement à quoi ?
Commission Européenne et Parlement Européen travaillent sur la révision d’un texte dénommé “Paquet Télécom” qui constitue le cadre juridique communautaire des communications électroniques depuis 2002. Cela concerne aussi bien la gestion du spectre des fréquences radioélectriques que les échanges sur Internet. La révision porte notamment sur des dispositions visant à lutter contre le piratage. Ces travaux ont débuté en juin 2006.
Entre 2007 et 2008 la Commission Européenne a adopté plusieurs amendements autour des droits sur internet. Si ces amendements pris séparément ne constituent pas une menace sérieuse pour les droits des citoyens européens sur Internet, regroupés la situation devient beaucoup plus critique. Alertés par les citoyens européens, le parlement a fait blocage, exigé de la commission la clarification de certains amendements puis adopté d’autres amendements ayant un rôle de garde fou.
L’amendement 138/46 (dit amendement Bono - Cohn-Bendit) fait partie de cette dernière catégorie : “restriction aux droits et libertés fondamentales des utilisateurs finaux (d’internet) ne doit être prise sans décision préalable de l’autorité judiciaire”. Il vient à l’encontre du projet de loi HADOPI dans la mesure où la Haute Autorité ne pourrait plus prononcer de coupure Internet et serait obligée de faire appel au cas par cas à l’autorité judiciaire. Ce dispositif législatif rappelle ce qui existe dans la législation française à l’égard des écoutes téléphoniques.
La commission, sous la pression du gouvernement français, avait retirée l’amendement Bono mais le parlement reste ferme et mobilisé sur ce sujet. Seuls les eurodéputés de la droite française ne soutiennent pas cet amendement. Tout comme pour l’HADOPI ou une commission mixte devait réconcilier les textes du Sénat et de l’Assemblée Nationale, les négociations entre la Commission et le parlement européen doivent permettre d’adopter un texte unique.
Le 21 avril 2009 la commission Industrie, recherche et énergie du parlement européen a voté à nouveau cet amendement (40 pour, 4 contre, 2 abstentions). Le Paquet Télécom doit donc repasser par le Parlement Européen pour adoption finale le 5 mai 2009.
Et la suite ?
Le projet de loi “favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet” n’est pas enterré. Il devra repasser devant l’Assemblée et le Sénat. La commission des lois statuera le 27 avril sur la version du texte à retenir pour cette seconde lecture aux députés, la toute dernière version n’étant pas adoptée. Les débats sur la loi Création et Internet reprendront au plus tôt le 29 avril en fin d’après midi, puis le lundi 4 mai toujours en fin d’après midi et les jours suivant. Les calendriers européens sur le Paquet Télécom et français sur l’HADOPI sont donc extrêmement rapprochés et tout est encore possible.
- Jugement par une commission administrative (Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des Droits sur Internet) ;
sur demande de parties privés ;
avec présomption de culpabilité ;
sans recours possible avant coupure ;
et un simili recours après coupure, non suspensif, où la personne concernée a à charge de prouver qu’aucun téléchargement n’a été réalisé, ce qui sort des moyens d’un particulier.
- La conservation et un usage étendu des fichiers traçant l’activité des internautes.
En gros la porte ouverte à un équivalent des écoutes téléphoniques ;
touchant tous les usages des abonnements à internet (tripleplay : téléphonie, télévision, internet).
Usage étendu : la commission a accès à l’ensemble des informations sur simple présentation d’une adresse internet par un groupe privé, quelle que soit l’origine de cette adresse.
Aucune autorisation à demander à un juge contrairement aux écoutes téléphoniques.
Un seul juge au sein de l’HADOPI, qui devra assurer le contrôle global de la procédure.
Autant dire qu’ici la justice est très loin des justiciables.
- Aucune contrepartie des maisons de disque quant à une véritable offre en ligne.
Les seuls éléments du projet de loi sur ce sujet tiennent de la remarque, de souhaits mais rien de concret. Pire, le ministère de la culture estime cette offre désormais suffisante.
Enfin, si nous devions être tracé sur internet au stade ou le propose ce projet de loi, comment imaginer que ce qui est accepté au titre de la défense de quelques sociétés de productions privées associées au domaine de la culture ne soit demain accepté au titre du terrorisme, puis tout simplement du bon fonctionnement de la justice française ou de toute administration de l’état français.
C’est exactement ce que l’amendement Bono permet de limiter : empêcher toute surveillance des internautes sans l’aval explicite d’un juge.
La Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des Droits sur Internet disposera bien d’un juge mais comment imaginer qu’avec les intensions affichées par le Ministère de la Culture ce juge valide individuellement chaque cas. Comment imaginer qu’un seul humain puisse valider juridiquement 10 000 actes par jour au démarrage puis 14 000 actes quotidiens une fois le régime de croisière atteint ? Associé à la quasi absence de recours …
Au delà de la question des fichiers, c’est aussi la mise en place de systèmes de filtrages de communications sur Internet qui s’institutionnalise. Finalement, qu’y avait-il à reprocher aux autorités chinoises lors des jeux Olympiques sur cette question ?
Dans la rédaction de nos articles nous nous efforçons de rester factuels et réservons les réactions aux seuls commentaires.
Le texte proposé utilise le prétexte du piratage d’œuvres sur Internet pour justifier son approche.
Loin de soutenir le piratage de ces œuvres, nous ne pouvons considérer ce texte conforme à nos aspirations démocratiques.
Il nous parait d’ailleurs triste de constater qu’aucun vrai débat sur le sujet n’ai été sérieusement mené. Les seules positions exprimées sont :
- un modèle de répression à outrance ironiquement qualifié de “pédagogique”,
- l’acceptation à outrance validée par une taxe dite “licence globale”,
soit seulement deux positions, à notre sens extrêmes.
C’est pourquoi l’ensemble de l’équipe de Soluce ADSL s’exprime publiquement pour le NON à ce projet de loi et arbore la triste bannière du Black Out de la Quadrature du Net.
Une manifestation est prévue le samedi 25 avril 2009 à partir de 13h, Place Edouard Herriot Paris 7ème (Métros Assemblée Nationale, Solférino, Invalides ou RER Musée d’Orsay) par le collectif “Manifestation contre HADOPI”.
Nous soutenons cette initiative et espérons son succès.
Et n’hésitez pas à vous inscrire sur le site du collectif.
SFR lance deux nouveau services avec leur partenaire handicap zéro
La facture en braille ou la facture en caractères agrandis sont désormais disponible gratuitement.
Pour en bénéficier, l’activation se fait en appelant le 1077. Aucune pièce justificative n’est demandée.
Tout les clients neuf mobile seront obligatoirement migré vers les offre SFR un courrier d’information personnalisé vous sera adressé avec la nouvelle offre que vous allez pouvoir bénéficier.
Vous trouverez ci-dessous en fonction du forfait que vous détenez les principaux éléments de votre future offre SFR.
1/ FORFAIT NEUF MOBILE de 1H30 à 12H
- Pas de changement du tarif de votre forfait et des autres consommations (SMS, MMS etc…)
- Conservation des avantages :
- SMS illimités au-delà du forfait
- Ou Appels illimité vers tous les clients SFR (nouveauté cette avantage n’incluait que les appels vers les clients neuf mobile)
- Conservation de l’option famille neuf
- Conservation des points de fidélité sésame
2/ MINI FORFAIT
- Conservation des tarifs des forfaits et des tarifs des communications non incluses dans le forfait
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3/ FFT TWIN
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- Les appels en wifi et internet wifi seront remplacés par de nouveaux services
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Pour les clients TWIN ALL ZONE, forte baisse de tarifs de 12 à 15 euros d’économie par mois.
Les nouveautés réservées aux abonnés TWIN (ne sont pas concernés les clients TWIN Liberté):
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- Un bip vous parviendra au moment de l’appel si vous êtes dans votre happy zone. Appels happy zone dans la limite de 3 h maximum /appel.
SURF ILLIMITE 3G et PASS TV
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4/ FORFAIT NEUF LIBERTE
- Conservation des 10 minutes de communication gratuites par mois
- Les tarifs des appels et sms restent inchangés
5/ TWIN LIBERTE DEVIENT NEUF MOBILE LIBERTE DE SFR
- Pour les clients twin liberté sans engagement plusieurs avantages sont perdus comme les appels illimités enwifi vers les fixes sont supprimés et remplacé par 10min gratuit par mois
Pour la version d’avril 2009, Numéricable intègre à ses Conditions Générales de Ventes (CGV) la nouvelle offre mobile prépayée “La Carte Numéricable”, quelques variations sur les tarifs téléphoniques fixes et mobiles ainsi que diverses précisions.
Numéricable profite de l’introduction de son offre de téléphonie mobile prépayée sans engagement ni abonnement La Carte Numéricable pour réviser ses Conditions Générales de Ventes (CGV).
On y retrouve comme modifications anecdotiques :
La généralisation sur l’ADSL de la dénomination HD Box introduite lors des précédentes CGV de janvier, en lieu et place de l’appellation CableBox pour son boitier triple play ;
Le détaille de la procédure de réclamation client selon les trois étapes classiques dans l’article 18 : courrier au service client, au service consommateurs puis saisie du médiateur des communications électroniques ;
L’accent sur le contrôle parental (gratuit) et la solution de sécurité (option) proposés par Numéricable.
Nettement moins anecdotique, Numéricable confirme ses augmentations tarifaires de janvier 2009 sur les forfaits mobiles et procède à quelques évolutions tarifaires.
De plus, les tarifs des appels sur les forfaits bloqués vers les numéros 08 XX XX XX XX et 10 XX augmentent. Facturés jusque là à la seconde au delà de la minute indivisible ils sont désormais facturés par palier de 30 secondes après la minute indivisible !
La bonne surprise vient des appels émis ou reçu depuis l’Union Européenne et les DOM. La facturation de l’émission d’un appel passe de 0,7€/minute à 0,55€/minute et la réception d’appels de 0,3€/minute à 0,26€/minute.
Concernant les dépôts de garantie au titre des offres mobiles, Numéricable retire la clause sur “consommations anormalement élevées.” de l’article 10.2.2.
Signe des temps, les offres forfaits bloqués excluaient déjà les MMS et la version d’avril ajoute la mention “communications Data” à cette limitation.
Coté téléphonie fixe, les numéros courts commençant par 10, 30, 31 ne bénéficient plus de la mention “gratuit” mais “Gratuit, exceptés les numéros d’appel vers les services Clients. Appels payants facturés selon les indications mentionnés par le service appelé.”
Accessoirement, les tarifs du n° “118218 Le Numéro”, de renseignement téléphonique, augmentent.
A signaler que Numéricable offre pendant 2 mois aux nouveaux abonnés depuis le 6 avril la réception en clair de l’ensemble des chaines TV Infinity, hors programmes catégorie V, à titre promotionnel dès l’abonnement TV Prima en triple play ou double play (TV+Tel ou TV+Internet) et dès l’abonnement TV Prémium en TV seule.
Autres promotions sur les abonnements nouveaux abonnements :
TV Premium (TV seule) : 20 € par mois pendant 6 mois puis 31,90€/mois en plus des 2 mois offerts de TV Infinity
Promos en cours sur les options (nouveaux abonnements uniquement) :
HD Box Memory, location à 5€/mois pendant 12 mois, mois en cours inclus, puis 10€/mois
Canal+, Foot+ et option HD : offerts pendant 3 mois, mois en cours inclus, à partir du bouquet Premium
Promos en cours sur les options (nouveaux et anciens clients, y compris avec anciens bouquets TV) :
Option full sport : offert pendant 3 mois, mois en cours inclus, puis 6€/mois ;
TV Melody : offert pendant 3 mois, mois en cours inclus, puis 4,5 €/mois ;
Pink TV : 5€/mois pendant 3 mois, mois en cours inclus, puis 9€/mois, à partir du bouquet Premium ;
Playin TV : 2,5 €/mois, mois en cours inclus, puis 5€/mois, à partir du bouquet Premium ;
Pack Sécurité : offert pendant 2 mois, mois en cours inclus, puis 5€/mois (50% de réduction pendant 6 mois pour anciens clients)
Pour les offres TV, attention aux frais d’ouverture de service et à la contrainte sur la résiliation en particulier pour l’offre Canal+.
Wéo, la chaine locale du Nord Pas de Calais lancée par La Voix du Nord est disponible par la TNT, Numéricable et Orange TV.
La chaine de télévision Wéo est lancée par le groupe Voix du Nord en partenariat avec le conseil régional du Nord-Pas-de-Calais et le Crédit Agricole. Elle est disponible depuis ce 17 avril par la TNT, le réseau Numéricable et en ADSL par Orange TV depuis 38 communes dans le Nord Pas de Calais.
Pour la TNT , il vous suffira de faire «une recherche automatique des chaînes» sur votre téléviseur TNT intégrée ou votre adaptateur TNT et de disposer d’une antenne pointée sur l’émetteur de Bouvigny.
Enfin, sur la même zone géographique les abonnés ADSL LiveBox retrouverons Wéo sur le canal 240 de Orange TV.
Wéo est disponible sur le canal 17 pour les abonnés des communes concernées, quel que soit le bouquet TV souscrit.
A noter aussi l’apparition de TELESSONNE sur Numéricable après NeufBox TV et FreeBox TV. La chaine de télévision est disponible sur le canal 14, toujours quel que soit le bouquet TV souscrit, pour tous les abonnés Numericable du département de l’Essonne. Lisez les Commentaires, Réagissez à cet article … .
Numéricable renouvelle l’expérience de Noel en diffusant en clair plusieurs chaines jeunesses pendant dix jours. Du 14 au 23 avril 2009 une sélection de chaine jeunesse accessibles uniquement depuis le niveau TV Premium, TV Premium Plus pour certaines, est disponible dès TV Prima.
Pour les plus jeunes :
Tiji (canaux 121,161),
Piwi (131,162),
Playhouse Disney (149,191).
Pour les plus grands :
Canal J (120,165),
TéléTOON (123,166),
TéléTOON+1 (134,167),
Nickelodeon (125,168),
Disney XD (128,169),
Boomerang (124,170),
Cartoon Network (130,171),
Gulli (27,173).
Et les ados :
Filles TV (129,175),
Game One (122,179),
Mangas (139,178),
Disney Channel (145,190),
Disney Channel +1 (148,193).
(Les canaux dépendent du réseau, respectivement NC ou Noos, d’où les 2 valeurs.)
Disney XD a remplacé Jetix sur les canaux 128 (NC) et 169 (Noos) le 1er avril 2009.
Les chaines Tiji, Playhouse Disney, Canal J, TéléTOON, TéléTOON+1, Nickelodeon, Disney XD, Boomerang, Cartoon Network, Gulli, Filles TV, Game One, Disney Channel et Disney Channel +1 sont disponibles en dehors de cette période à partir de TV Premium alors que Piwi, Mangas ne sont disponibles qu’à partir de TV Premium Plus. Lisez les Commentaires, Réagissez à cet article … .
Demain Microsoft publiera son habituelle Mise à jour mensuelle, le Patch Tuesday ou mise à jour du deuxième mardi du mois. Cette mise à jour concerne tous les produits de la firme de Redmond et ce mardi 14 avril sera riche en correctifs.
Pas moins de huit correctifs de sécurité importants dont cinq critiques au menu des mises à jour de ce mardi 14 avril 2009. Ces correctifs concernent toutes les versions de Windows depuis Windows 2000, Internet Explorer 5 à 7, DirectX 8.1 et 9, ainsi que toutes les versions du Pack Office depuis Office 2000 (en particulier Word et Excel) et quelques autres produits.
Pour mémoire une faille a le statut de critique lorsque le défaut de sécurité est exploité par des virus et autres vers sur Internet. Or le dernier ver vedette, Conficker (alias Downadup, Kido) continue de se propager parce que certains utilisateurs n’ont pas effectués les dernières mises à jours. Nous rappelons ici qu’il est impératif pour être correctement protégé de conserver son PC à jour en plus des habituelles protections comme antivirus et firewall.
Si vous n’avez pas effectués les mises à jour précédentes voici un petit test spécifique au ver Conficker réalisé par le Conficker Working Group, cliquez sur l’image si dessous :
Les abonnés Neuf Cegetel ADSL et fibre optique s’attendaient à voir leurs messageries en @neuf.fr et @cegetel.fr migrée vers la plateforme SFR. Le principal impact pour les utilisateurs devait être la mise à jour de leurs comptes pop et imap sur leurs clients de messagerie et l’usage du webmail SFR ainsi que la perte de la fonction de redirection de messagerie.
Depuis aujourd’hui, les abonnés ADSL reçoivent un mail mail de SFR :
SFR : Information importante sur votre messagerie
Cher(e) Client(e),
Nous vous avons informé, en février, de l’arrivée d’une nouvelle plateforme de messagerie e-mail accessible à l’ensemble des clients ADSL SFR :
Ma Messagerie SFR.
Nous vous avions communiqué cette nouveauté pour mi-mars et vous avions demandé de ne pas effectuer de modifications de contacts ou calendrier durant la période allant du 1er mars à mi-mars.
Dans le cadre de notre démarche de qualité de service et dans un souci de vous apporter un service irréprochable, nous avons décidé de différer ce lancement.
Celui-ci interviendra à partir de mi-mai et prendra fin en octobre.
Vous pouvez donc continuer à modifier vos contacts et votre calendrier, nous vous préviendrons par e-mail des prochaines étapes de cette évolution.
Nous vous assurons que votre satisfaction reste au cœur de nos priorités et vous remercions de votre compréhension.
La migration de ces clients n’interviendra donc pas avant le mois de mai et la période fixées est si large, comparé à la quinzaine de jours initialement prévue, que cela laisse penser qu’elle n’est pas encore définie ou sera réalisée par tranche d’abonnés. Lisez les Commentaires, Réagissez à cet article … .
Le site Numérispace de partages vidéos, photos et musiques est toujours en version béta. Numéricable vient d’y intégrer une fonctionnalité d’import de carnet de contacts.
SFR lance deux nouveau services avec leur partenaire handicap zéro
Pour la TNT , il vous suffira de faire «une recherche automatique des chaînes» sur votre téléviseur TNT intégrée ou votre adaptateur TNT et de disposer d’une antenne pointée sur l’émetteur de Bouvigny.
Enfin, sur la même zone géographique les abonnés ADSL LiveBox retrouverons Wéo sur le canal 240 de Orange TV.
